Molécule de plus en plus plébiscitée pour ses vertus médicinales, la consommation du CBD est autorisée par plusieurs pays. Ses isolats sont considérés comme « novel food » par l’Union européenne depuis janvier 2019. Toutefois, il n’est pas clairement autorisé en France ou le cannabis est très largement consommé. Qu’est-ce que le CBD et que dit la loi à son sujet ?

Qu'est-ce que le CBD ?

Le CBD est une molécule du chanvre. Il est cultivé depuis des millénaires sous la forme de Cannabis Sativa pour son utilisation comme fibres textiles et pour ses vertus médicinales.
En effet, deux molécules issues de cette plante sont très utilisées pour leurs vertus. Il s’agit du THC et du CBD, encore appelé tétrahydrocannabinol, le THC représente un danger pour la santé parce qu'il a des effets psychotropes. Quant au CBD (canabidiol) il n’est pas psychoactif et ne crée pas de dépendance au consommateur. Il est plutôt réputé pour ses nombreuses propriétés médicinales et son action sur certains symptômes.

Quels sont les bienfaits du CBD ?

Depuis plusieurs années, des études sont en train d'être menées sur les effets du CBD. Elles ont permis de prouver que sa consommation permet de réduire la survenue des maladies cardiovasculaires, les crises d’épilepsie, le diabète, etc. Utilisé dans les cosmétiques, le CBD permet également de lutter contre les maladies de peau, notamment le psoriasis.

Le CBD agit contre de multiples affections. Il est également utilisé dans le traitement des douleurs neuropathiques, soins palliatifs et soins de support en oncologie. Il aide à réduire les inflammations chroniques. Le CDB est aussi célèbre pour ses propriétés relaxantes. Il combat l’anxiété, le stress, la dépression, les nausées et diminue les insomnies. Il a été découvert que le CBD permet aux consommateurs de cigarettes de maitriser leur dépendance. Toutefois, il faut préciser que le cannabidiol (CBD) n’est pas un médicament. Il ne guérit pas ces différents maux, mais aide simplement à les soulager.

Comment agit le cannabidiol dans l’organisme ?

Encore appelé cannabis light, le cannabidiol contribue à minimiser les effets de l’angoisse et de la douleur. Il faut noter que la molécule du CBD intervient en support des défenses naturelles du système nerveux. Ce dernier, comme le reste de notre organisme contient deux récepteurs de cannabinoïdes. En effet, le système nerveux humain fabrique une forme de THC de façon naturelle en faible proportion. Celle-ci agit sur le système nerveux central et la périphérie de l’organisme qui contrôlent les fonctions cognitives, la mémoire, la douleur, l’anxiété, le système immunitaire, etc.

Une fois dans l’organisme, le CBD agit sur les cellules contenant les deux récepteurs en les changeant. Cette interaction permet de renforcer les effets médicinaux des molécules du CBD sur l’organisme. Malgré ces propriétés, la légalisation du CBD fait débat dans plusieurs pays.

Que dit la loi européenne à propos du CBD ?

Le cannabis en tant que substance psychotrope est interdit. Il tombe sous le coup de l’article 222-41 du Code pénal. Celle-ci interdit toutes les opérations concernant sa production, sa transformation et sa consommation. Mais il existe des dérogations à cette disposition.

En Europe, l’utilisation du chanvre est régulée. Sont uniquement autorisées des variétés de Cannabis sativa, à condition que leur teneur en THC n’excède pas 0,2%. Il faut noter que cette autorisation ne souffre d’aucune restriction contrairement à la loi française. Ainsi, à cette condition, la loi européenne permet sa culture, son importation, son exportation et son utilisation à des fins industrielles et commerciales. Quant au CBD qui est une substance du cannabis, il fait l'objet d’un « vide juridique ». Bien qu’il soit le composant principal du cannabis, il n’est ni interdit ni autorisé. Toutefois, on s’accorde tous sur le fait que la CBD n’est pas un stupéfiant.

Il existe sur une divergence entre le droit européen et les interprétations des tribunaux français.

Que dit la loi française à propos du CBD ?

Premier consommateur de cannabis, la France entretient un flou sur la législation encadrant l’utilisation du cannabis et ses dérivés. Bien que retranscrite dans le droit français, cette autorisation de l’Union européenne n’est pas respectée en France. En effet, en France, l’autorisation du chanvre ne s’applique qu’aux fibres et aux graines. Cependant, des dérogations à cette disposition sont appliquées à certaines spécialités pharmaceutiques. Celles-ci peuvent moyennant une autorisation, mettre sur le marché certaines variétés de cannabis à condition qu’elles soient dépourvues propriétés stupéfiantes.

Cette contradiction est souvent exploitée par les juristes qui défendent les commerçants de dérivés des fleurs de chanvre. Étant donné que le droit européen prime sur celui français, en cas d’inculpation, les tribunaux prononcent la relaxe. Précisons toutefois que le gouvernement Macron a initié une expérimentation du cannabis médical en 2020. Mais malgré cette avancée, la législation française n’a pas évolué sur la question. Toutefois, en 2018, on a assisté à l’ouverture de plusieurs « shop CBD ». Avant de connaitre une tolérance de fait, ceux-ci ont fait l’objet de persécution dans un premier temps.

Pour conclure, bien qu’elle soit encore floue sur la question, la France tolère la commercialisation des produits contenant du CBD à condition que ceux-ci aient une teneur de THC inférieure à 0,2%.